juliemoynat, French
@juliemoynat@eldritch.cafe avatar

« L’assurance maladie lui reproche de faire du sport durant son arrêt de travail : elle est condamnée »

« De nombreuses fois déjà, la Cour de cassation a rappelé qu’à moins d’avoir été clairement et préalablement autorisée, toute activité, qu’elle soit de loisirs ou de travail, payée ou bénévole, était interdite durant un arrêt de maladie, au risque de devoir restituer les indemnités journalières versées. »

Définir "activité de loisirs". Non parce que lire un livre, écouter de la musique, c'est déjà une activité de loisirs. Donc, on fait quoi, en fait ? Y'a plein de raisons pour lesquelles on peut devoir faire du sport pendant un arrêt de travail, en plus.

En fait, un arrêt de travail, c'est une punition, c'est ça ?

Capitalisme de merde.

https://www.ouest-france.fr/societe/justice/lassurance-maladie-lui-reproche-de-faire-du-sport-durant-son-arret-de-travail-elle-est-condamnee-2e367fa0-19e9-11ef-8fda-891feca97dbf

juliemoynat,
@juliemoynat@eldritch.cafe avatar

« Les activités exercées privant le salarié du bénéfice des indemnités journalières sont entendues très largement par la Cour de cassation :

  • les activités liées au mandat de représentant du personnel
  • des activités de conseiller municipal
  • les activités sportives
  • les activités de loisir (participer à un spectacle musical, …)
  • les activités de jardinage (couper du bois, tailler la vigne, …)
  • les activités de bricolage (effectuer des travaux de peinture, de mécanique sur son véhicule automobile, …) »

Ah bah ouais d'accord, surtout reste bien chez toi à te morfondre sur ta maladie et ne t'en remets jamais.

https://www.atlanticprevention.fr/arret-de-travail-les-activites-interdites

Neurone,
@Neurone@masto.bike avatar

@juliemoynat c’est débile. Quelle que soit la pathologie les gens ont besoin de sortir et de faire un peu d’activité physique (dépression, burn out, AVC, douleurs chroniques…). Ça fait partie de la récupération. Je coche toujours sorties libres sur les AT, mais je vais voir si il ne faut pas que je précise mieux, merci du partage.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@Neurone @juliemoynat

Et sorties libres, c’est pas du tout open bar : interdiction de sortir du département de résidence.

La plupart des patients et des médecins ignore ce détail.

Étant « frontalière » d’une autre région où se trouvaient les commerces les + proches, j’avais demandé si on pouvait faire les courses ou si on devait parcourir 3× + de distance pour rester dans les clous.

Donc, c’est autorisé… du moment que tu dors chez toi.

Neurone,
@Neurone@masto.bike avatar

@Monolecte @juliemoynat oui bon je mets sortie libre mais quand même l’idée c’est pas non plus de faire 100km pour aller se balader. Après si c’est pour aller dans le département juste à côté si tu vis à la frontière et que c’est plus simple pour toi d’aller la ça devrait être autorisé.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@Neurone @juliemoynat

Ben oui.

Nous on était à 20 bornes : du centre commercial « off shore » et à 70 bornes de son équivalent « local ».

Après, y a des coins où je comprends que les gens parcourent 100 km pour respirer de l’air sain ou se balader sans re faire tirer dessus.

On avait aussi le problème des parents qui ne vivent pas dans notre département.

En gros, ça a fait 3 ans sans avoir le droit de les voir.

Absinthe,
@Absinthe@mamot.fr avatar

@juliemoynat @Monolecte @Neurone mais quand tu es en arrêt, le week-end non plus tu n’as pas le droit ? Genre tu as un cancer, tu es en fin de vie, tu n’as pas le droit de voir ta famille tes amis avant de mourir s’ils n’habitent pas le même département ?

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@Absinthe @juliemoynat @Neurone

Non. Tu dois demander une autorisation argumentée à la Sécu et genre, c’est au moins 15 jours à l’avance.

https://forum-assures.ameli.fr/questions/1342760-sortir-departement-arret-maladie

CaraGk,
@CaraGk@framapiaf.org avatar

@Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone En pratique, je conseille aux patients d'envoyer un courrier à la CPAM pour l'informer des dates de leur absence et du lieu de villégiature (indispensable).

Je ne pensais même plus qu'il fallait demander l'autorisation vu que les patients n'ont jamais de réponse (sauf exceptionnellement refus car absence d'adresse du point de chute).

Sinon on peut également faire un arrêt hors adresse habituelle (ex. post op' ds la famille plutôt que seul sans aide).

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@CaraGk @Absinthe @juliemoynat @Neurone

Plus simplement : ton parent décède dans un autre département… ben tu ne dois pas y aller.

Enfin, tu dois demander la permission 15 jours avant.

CaraGk,
@CaraGk@framapiaf.org avatar

@Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone Le code du Travail ne supplante pas le code de la Sécurité sociale dans ce cas-là (je ne suis pas juriste) ?

Les contrôles sont encore gérés manuellement donc, normalement, par un humain. L'explication de la situation devrait éviter un problème. Enfin j'espère... 😓

YannnSud,
@YannnSud@piaille.fr avatar

@CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone my two cents : arrêtez de vous faire des films. Il n’y a jamais aucun contrôle. Aucun agent de la sécu n’est payé pour aller surveiller les salles de sport ou les frontières de département. En une vingtaine d’années d’exercice (et des cohortes de patients en arrêt) : jamais eu aucun patient embêté pour ça. Les cas rarissimes remontés par les médias sont probablement des cas très particuliers, on n’a pas tous les éléments du dossier. Seuls cas problématiques : tout ce qui ressemble à du travail, même non rémunéré.

Neurone,
@Neurone@masto.bike avatar

@YannnSud @CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat moi non plus jamais eu aucun patient qui s’est plaint de contrôles, mais ça arrive quand même, même si très rare, on a une AS qui en a eu un. Elle cumulait beaucoup d’AT.

juliemoynat,
@juliemoynat@eldritch.cafe avatar

@Neurone
@YannnSud @CaraGk @Monolecte @Absinthe je rappelle quand même que ce fil commence par un article où une meuf doit rembourser 3000 balles à la sécu.

Neurone,
@Neurone@masto.bike avatar

@juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Monolecte @Absinthe les rares contrôles dont j’ai entendu parler avaient été demandés par l’employeur. Et en effet on ne connaît pas toute l’histoire de cette dame, qui était peut être arrêtée pour une sciatique hyperalgique et qu’ils ont retrouvé en train de faire du demi fond…. Difficile de juger comme ça.

juliemoynat,
@juliemoynat@eldritch.cafe avatar

@Neurone ce que je voulais dire, c'est qu'il ne faut pas dire comme
@YannnSud qu'on se fait des films. Ça arrive et il y a plusieurs jugements de la cour de cassation pour le prouver. @CaraGk @Monolecte @Absinthe

YannnSud,
@YannnSud@piaille.fr avatar

@juliemoynat @Neurone @CaraGk @Monolecte @Absinthe oui oui, ça arrive aussi que des gens gagnent le gros lot du loto, mais là encore je n'ai aucun patient à qui ce soit arrivé.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@YannnSud @juliemoynat @Neurone @CaraGk @Absinthe

Ou alors, c’est le biais du survivant…

bohwaz,
@bohwaz@mamot.fr avatar
Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@bohwaz @Neurone @juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Absinthe

Ce qui est jugé, c’est qu’elle pratiquait quelque chose qui était une « activité non expressément et préalablement autorisée ».

Ce qui signifie que toute activité qui n’est pas expressément autorisée… est interdite.

Or, il n’y a pas vraiment de liste d’activités considérées comme autorisées par défaut.

Autrement dit, la CPAM peut te niquer pour tout et n’importe quoi si ce n’est pas spécifié dans l’arrêt de travail.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@bohwaz @Neurone @juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Absinthe

Le fait que « ça n’arrive pratiquement jamais » n’exonère pas du tout les toubibs de leur responsabilité au cas où ça arrive. Le fait est que ça peut être catastrophique pour l’assuré et sa famille.

Si la CPAM a l’air de peu contrôler, ça n’exclut pas du tout une saine activité de récupération comptable fondée sur la bonne vieille tradition de la dénonciation par un tiers.

Perso, je ne joue JAMAIS aux jeux de hasard.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@bohwaz @Neurone @juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Absinthe

Un risque statistique est considéré comme négligeable jusqu’à ce que ça tombe sur toi et que tu te retrouves à 100% dans la merde.

Le biais du survivant, c’est que quand tu te prends une administration sur la gueule, tu es isolé, désespéré, écrasé comme un moustique et très vite tu peux basculer dans la très grande précarité, de celle qui fait que tu disparais du tableau sans que personne ne s’en rend compte.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@bohwaz @Neurone @juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Absinthe

Donc, toi, t’as perdu, tu disparais et aux yeux des autres, il ne se passe rigoureusement rien.

C’est un peu l’effet « crise de subprimes » : d’un coup des millions de gens ont perdu leur logement et… rien. Pffuit.

Disparus des radars.

De temps à autres, on parle de campements dans des forêts ou de gus qui vivent dans des vans, mais rien.

Les perdants ont disparus de la société.

Les gens au RSA comprennent ce que je décris.

YannnSud,
@YannnSud@piaille.fr avatar

@Monolecte @bohwaz @Neurone @juliemoynat @CaraGk @Absinthe
effectivement, c'est pourquoi je mets en garde les patients qui se livrent à des activités susceptibles de coincer (ex oui le sport en compétition, ou des hobbies impliquant d'organiser de grands raouts...)
NB la case "activités autorisées" des arrêts de travail ne prévoit pas d'espace pour préciser quoi que ce soit

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@YannnSud @bohwaz @Neurone @juliemoynat @CaraGk @Absinthe

Donc, c’est une pure arnaque ?

bohwaz,
@bohwaz@mamot.fr avatar

@Monolecte @Neurone @juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Absinthe Absolument… Ces dispositions sont abusives et délirantes. Il y a de quoi faire déprimer les gens en arrêt maladie :(

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@bohwaz @Neurone @juliemoynat @YannnSud @CaraGk @Absinthe

Oui, c’est la logique de : pour punir les (rares) abus, on va pourrir la vie de 99% qui traversent dans les clous… en en faisant des fraudeurs par ignorance, ce qui confirme le biais initial.

PetitPas,
@PetitPas@eldritch.cafe avatar

@YannnSud @CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone c'est probable aussi que les patients qui connaissent ces règles soient prudents. J'en connais qui se cloîtrent à cause de ça. Donc dire d'arrêter de se faire des films c'est un peu fort de café. Surtout quand on sait que les dénonciations viennent souvent de l'employeur ça pose une ambiance.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@PetitPas @YannnSud @CaraGk @Absinthe @juliemoynat @Neurone

Quand on est passés de l’autre côté du miroir — bah oui, avant qu’un membre de la famille soit atteint par une grosse tuile de santé, on était une famille de bien-portants qui n’avaient même jamais eu besoin de déposer un arrêt maladie ! —, on a découvert un autre univers insoupçonné… même des toubibs.

Nos toubibs n’avaient jamais entendu parlé de cette règle. Nos amis non plus. Faut être dedans pour commencer à se méfier.

Monolecte, (edited )
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@PetitPas @YannnSud @CaraGk @Absinthe @juliemoynat @Neurone

Y a vraiment un avant et un après.

Avec des tas de connaissances nouvelles à très vite intégrer alors qu’à l’instant t-1, ben on ne soupçonnait pas l’étendue de la terra incognita.

On n’est pas des malades professionnels, hein !
On le devient un peu à l’arrache et avec aussi de grosses phases de refus et de déni.

Et de stigmatisation sociétale. Et du culpabilité.

Bref.

CaraGk,
@CaraGk@framapiaf.org avatar

@YannnSud @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone Très à peu de contrôles de la CPAM oui mais de très fréquents contrôles de l'employeur dont l'avis est toujours (à epsilon près) suivi par la CPAM.

Je suis d'accord qu'il y a peu de rejet problématiques : dans l'ensemble tout le monde fait son boulot correctement.

Je pense que @monolecte questionnait le règlement (strict à la limite de l'absurde) plus que son application réelle.

YannnSud,
@YannnSud@piaille.fr avatar

@CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone @monolecte et surtout les arguments de rejet avancés ne sont jamais « on vous a vu faire un jogging alors que vous étiez en arrêt »…
Après sur le fond il est vrai que ces règles stupides existent, il n’est pas impossible que dans certains cas rares elles puissent être employées contre le patient, c’est bien de les connaître. Mais en pratique c’est plus l’exercice de qqch qui ressemble à un travail qui est susceptible d’entraîner des problèmes

bohwaz,
@bohwaz@mamot.fr avatar

@YannnSud @CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone @monolecte Heu si c'est un motif avancé.

"la CPAM lui a notifié un indu de 8 525,39€ au motif d'un non respect de l'obligation de s'abstenir de toute activité non autorisée, en l'espèce en exerçant régulièrement une activité de footballeuse et en participant notamment à des compétitions. La caisse relevait également qu'en raison de celles-ci, Mme [Y] s'était rendue sans autorisation dans d'autres départements"

https://justice.pappers.fr/decision/160013d14f50e808e5a5528472ba98d20f825de8?q=L323-6+sport

YannnSud,
@YannnSud@piaille.fr avatar

@bohwaz @CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone @monolecte ces 2 cas sont ce que j'appelle "quelque chose qui ressemble à un travail", avec un caractère public. On ne parle pas de gens condamnés parce qu'ils font un footing seuls autour du paté de maison.

bohwaz,
@bohwaz@mamot.fr avatar

@YannnSud @CaraGk @Monolecte @Absinthe @juliemoynat @Neurone @monolecte Jouer au foot c'est du travail ? OK je t'invite à reprendre contact avec la réalité :)

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@bohwaz @YannnSud @CaraGk @Absinthe @juliemoynat @Neurone @monolecte

Alors, pour certains, si et super bien payé avec ça !😇

MaitreCrevettes,
@MaitreCrevettes@piaille.fr avatar

@Absinthe @juliemoynat @Monolecte @Neurone dans ce cas tu as un arrêt sorties autorisées

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@MaitreCrevettes @Absinthe @juliemoynat @Neurone

Même sorties autorisées : ça ne comprend pas la sortie du département qui doit être demandée à la Sécu au moins 15 jours avant.

Et l’absence de réponse = non.

SadKitten,
@SadKitten@mastodon.social avatar

@juliemoynat si je fais le ménage en arrêt maladie, c'est un problème ? Si un parent va chercher les enfants à l'école ?

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@SadKitten @juliemoynat

Ah mais pour le travail gratuit obligatoire des femmes, ça va de ouf.

Si tu n’es pas en sortie libre, tu as une autorisation de sortie par défaut pour aller chercher tes gosses.

Imagine si maman-taxi ou maman-courses ou maman-ménage tombait en panne, la merde pour le pays.

Au fait, bonne fête les STO-femmes-à-gosses.

hermod,
@hermod@piaille.fr avatar

@juliemoynat
Les patrons n'acceptent pas que l'on puissent faire autre chose que de travailler pour eux
Donc un arrêt de travail ça les dérange.
Il ne faudrait pas que les travailleurs découvrent que l'on puissent faire autre chose de sa vie.
Et en plus quelqu'un qui s'est cramé au travail, il n'est pas inapte physiquement mais psychologiquement.
Donc faire des balades ou du jardinage, c'est bénéfique

Boulard_Robert,
@Boulard_Robert@piaille.fr avatar

@hermod @juliemoynat mais grave ! Ma copine enchaîne les arrêts suite à un burn-out, si elle n'a pas le droit de sortir de chez elle, ils sont pas prêts de la revoir au taff.

R1Rail,
@R1Rail@mastodon.gougere.fr avatar

@hermod @juliemoynat J'ai fait un burnout vers 2005. Heureusement que j'ai eu le droit de sortir de mon département pour aller chez mes parents où j'ai pu faire du bricolage avec eux, bosser sur l'extension de leurs maison qu'ils étaient en train de faire. Un travail physique qui m'a complètement coupé de la cause de mon burnout.

Monolecte,
@Monolecte@framapiaf.org avatar

@R1Rail @hermod @juliemoynat

Tu as eu une autorisation de sortie du département ???

Bravo.

Looping,
@Looping@anticapitalist.party avatar

deleted_by_author

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  • juliemoynat,
    @juliemoynat@eldritch.cafe avatar

    @Looping tu dois te faire chier, c'est la règle apparemment 🙄

    stephaniewalter,
    @stephaniewalter@front-end.social avatar

    @juliemoynat C'est tellement hors sol, surtout que comme tu dis parfois tu DOIS faire du sport, genre de la rééducation pour certains trucs chez toi, en plus des séances de kiné (je pense à une foulure de la cheville ou un arrêt pour dos bloqué). Après je suppose que si t'as de la kiné tu peux justifier que c'est le kiné qui t'as dit de faire ça.
    Du coup faut que ton medecin liste toutes les activités que tu peu faire, pour avoir la paix ?

    CCochard,
    @CCochard@mastodon.social avatar

    @juliemoynat je me posais justement la question.
    Si on a un arrêt maladie car la tête va pas trop et qu'on va faire du sport, marcher en extérieur ou tout autre choses bénéfiques, est-ce que c'est interdit ? (l'article dit oui)
    Mais c'est quand même un peu contre productif...

    KToche,
    @KToche@mamot.fr avatar

    @CCochard @juliemoynat quand mon médecin m'a arrêté l'année dernière pour burnout, j'ai demandé si je pouvais aller faire du sport (un des rares trucs qui contrebalance fortement les problèmes de boulot chez moi).

    • le sport, ça vous fait du bien ?
    • oui
    • alors faites-en un maximum !
      Mais elle ne l'a pas écrit, je ne savais pas que c'était nécessaire (elle non plus, d'ailleurs, sinon elle l'aurait fait)
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